Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC
DELTICHIM, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1547317
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1999

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 22 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTICHIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTICHIM domicilié(e) Résidence Flandre, 19 avenue de Flandre, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 22 août 1999.

DELTICHIM a également déposé les autres marques suivantes : FRIZ , (Marque figurative)


DELTICHIM, S.A.R.L. - Résidence Flandre, 19 avenue de Flandre, 59170 CROIX - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

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